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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS
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CONUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONUS
FROMAGERIE CONUS SA

Numéro de dépôt :
98754281
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque CONUS

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS domicilié(e) ZAE les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE CONUS SA Thierry CONUS - France.

La marque CONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONUS est expirée depuis le 9 octobre 2008.

FROMAGERIE CONUS a également déposé les autres marques suivantes : LES QUATRE BIO SAVOYARDS , PETIT REBLOCHON BEBE SAVOYARD , LE PETIT SAVOYARD , LE PETIT SAVOYARD , FROMAGERIE CONUS , LE VRAI GILBERT BOUVARD , CONUS , LE MEGEVAN


FROMAGERIE CONUS SA - ZAE les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333


FROMAGERIE CONUS SA Thierry CONUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Beaufort (A.O.C.).